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Note d'information de l'herbergeur.
1&1 Internet SARL (ci-après 1&1) fournit toutes les prestations en relation avec le forum de discussion
sur Internet ou chat en ligne de 1&1 selon les conditions d'utilisation particulières énoncées ci-après.
Les conditions générales de vente s'appliqueront à l'ensemble des situations non régies par les
présentes conditions particulières.
1.1
Le client s'engage à respecter l'ensemble des restrictions légales applicables et à ne pas porter
atteinte aux bonnes moeurs ni aux droits détenus par des tiers (notamment droit des marques, droit
sur les noms patronymiques et autres attributs de la personnalité, droit d'auteur, droit sur les données personnelles)
dans les contenus mis en ligne sur les forums de discussion par le client et/ou toute autre personne, et, en particulier,
lors des déclarations qui peuvent être effectuées sur le forum de discussion (notamment propos diffamatoires,
calomnieux et/ou déclarations politiques extrémistes). De plus, le client s'engage à ne pas offrir de contenus
pornographiques ni offrir ou autoriser l'offre de services payants incluant des images pornographiques
et/ou érotiques (notamment des images de nu(e)s et/ou "peep shows" - spectacles ou magasins pornographiques
et/ou érotiques).
1.2
1&1 n'est pas tenu de vérifier la conformité des contenus mis en ligne par les clients dans le cadre
des forums de discussion avec les lois ci-dessus mentionnées. 1&1 se réserve le droit de suspendre et/ou
de déconnecter le forum de discussion 1&1 et/ou le site Internet du client à la suite de l'identification
de toute infraction à l'article 1.1 ou de tout contenu illicite sur le forum de discussion.
Le client s'engage à utiliser exclusivement le logiciel d'application du forum de discussion
fourni par 1&1. Aucune distribution ou utilisation, commerciale ou à but lucratif, du forum de discussion
1&1 n'est autorisée. A l'égard de l'état actuel de la technique, 1&1 informe le client que la protection
des données personnelles ne peut être totale dans un réseau ouvert tel que l'Internet et en particulier lors
de l'utilisation des forums de discussion. Tout autre internaute pourrait en particulier, le cas échéant,
être en mesure de perturber la sécurité du réseau et contrôler certains échanges d'informations.
Le client est seul responsable des données transmises via Internet et enregistrées sur des serveurs Internet."
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Il est interdit sur tous les chats d'émettre des proposes
vulgaire ou raciste sous pêne de se voir bloqué l'accès.
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